Conditions Generales de vente et de livraison

1.     Objet    

Les présentes conditions générales définissent les modalités de contact, d'achat et de livraison des œuvres d'art proposées sur le site internet Danielle Paturet (ci-après dénommé "le Site"). Le Site présente des tableaux, sculptures et autres œuvres d'art (ci-après dénommées "les Œuvres"), mais ne permet pas l'achat en ligne direct. Les acheteurs intéressés doivent nous contacter pour obtenir des informations supplémentaires et finaliser leur commande.

 

      2.     Contact pour l'achat    

-     Processus de commande     : Pour acheter une œuvre, l'acheteur doit nous contacter via le formulaire de contact sur le site, par téléphone ou par email. 

-     Informations nécessaires     : Lors de la prise de contact, l'acheteur devra fournir des informations telles que son nom, ses coordonnées, l'œuvre d'art choisie et toute question spécifique concernant l'œuvre (prix, dimensions, disponibilité, etc.).

-     Disponibilité des œuvres     : Les œuvres présentées sur le Site sont soumises à la disponibilité. En cas de demande pour une œuvre déjà vendue ou indisponible, nous informerons l'acheteur et proposerons éventuellement des alternatives similaires.

 

      3.     Prix et modalités de paiement    

-     Prix des Œuvres : Les prix des œuvres sont indiqués ou disponible sur simple demande. Les prix sont en EUR, toutes taxes comprises.

-     Modes de paiement : Les paiements se feront par virement bancaire, chèque.

-     Facturation : Une facture sera envoyée à l'acheteur une fois l'œuvre vendue et le paiement effectué.

 

      4.     Livraison    

-     Délais de livraison : La livraison des Œuvres sera effectuée après confirmation du paiement. Le délai de livraison estimé est de 10 jours ouvrés, en fonction de la destination et de la taille de l'œuvre, et sera précisé lors de l’envoi.

-     Frais de livraison : Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids, de la taille et de la destination de l'œuvre. Ils seront communiqués lors de la prise de contact et ajoutés au prix total de la commande.

-     Transport et emballage : Nous nous engageons à emballer les Œuvres de manière soignée afin de garantir leur protection pendant le transport. En cas de transport international, des frais supplémentaires, des droits de douane et taxes peuvent être appliqués, et seront à la charge de l'acheteur.

 

      5.     Réception des œuvres    

-     Vérification à la réception : L'acheteur est tenu de vérifier l'état de l'œuvre dès sa réception. En cas de dommage visible (casse, déformation), l'acheteur doit refuser la livraison ou signaler immédiatement le problème au transporteur ainsi qu’à Danielle Paturet, dès la réception de la livraison.

-     Retours et échanges : En tant qu'œuvres d'art uniques, les retours ne sont pas  acceptés sauf en cas de dommage intervenu lors de la livraison. 

      6.     Garantie et qualité des œuvres    

-     Authenticité     : Toutes les œuvres présentées sur le Site sont garanties authentiques et créées par l’artiste. Chaque œuvre est accompagnée d'un certificat d'authenticité.

-     Conformité     : Nous mettons un point d'honneur à fournir des descriptions détaillées et des photographies fidèles de chaque œuvre. Toutefois, la couleur ou l'apparence de l'œuvre peut légèrement varier selon l'éclairage, les paramètres d'affichage de l'écran ou le matériel utilisé pour la reproduction.

 

      7.     Protection des données personnelles    

Les informations personnelles collectées lors de la prise de contact sont utilisées uniquement pour le traitement de la commande, la communication concernant les Œuvres, et l'envoi de factures. Elles ne sont en aucun cas transmises à des tiers, sauf dans le cadre de l'exécution de la commande (par exemple, pour l'expédition via un transporteur). Conformément à la loi [RGPD ou la législation applicable], l'acheteur peut exercer ses droits d'accès, de rectification et de suppression de ses données en nous contactant directement.

 

      8.     Propriété intellectuelle    

Les œuvres d'art présentées sur le Site sont protégées par des droits d'auteur et restent la propriété de Danielle Paturet. L'acheteur ne peut reproduire, diffuser ou exploiter les images ou œuvres sans l'autorisation préalable écrite de Danielle Paturet.

 

      9.     Responsabilité    

Danielle Paturet ne pourra être tenue responsable des retards ou défauts de livraison dus à des événements extérieurs tels que grèves, catastrophes naturelles ou tout autre cas de force majeure. De même, la responsabilité de Danielle Paturet ne saurait être engagée pour les dommages indirects, perte de bénéfices ou perte d'opportunités commerciales.

 

      10.     Modification des conditions    

Danielle Paturet se réserve le droit de modifier ses conditions à tout moment. Les conditions applicables sont celles en vigueur au moment de la prise de contact et de la commande.